Acte du Congrès de Vienne du 9 juin 1815

 
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Au nom de la Très-Sainte et Indivisible Trinité

Les Puissances qui ont signé le traité conclu à Paris le 30 mai 1814, s'étant réunies à Vienne, en conformité avec l'article XXXII de cet acte, avec les princes et États leurs alliés, pour compléter les dispositions dudit traité, et pour y ajouter les arrangements rendus nécessaires par l'état dans lequel l'Europe était restée à la suite de la dernière guerre, désirant maintenant de comprendre dans une transaction commune les différents résultats de leurs négociations, afin de les revêtir de leurs ratifications réciproques, ont autorisé leurs plénipotentiaires à réunir dans un instrument général les dispositions d'un intérêt majeur et permanent, et à joindre à cet acte, comme parties intégrantes des arrangements du congrès, les traités, conventions, déclarations, règlements et autres actes particuliers, tels qu'ils se trouvent cités dans le présent traité. Et ayant, susdites Puissances, nommé plénipotentiaires au congrès, savoir :

Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème,

Le sieur Clément-Venceslas-Lothaire, prince de Metternich-Winnebourg-Ochsenhausen, chevalier de la Toison d'or, grand'croix de l'ordre royal de Saint-Étienne, chevalier des ordres de Saint-André, de Saint-Alexandre Newski, et de Sainte-Anne de la première classe, grand-cordon de la Légion d'honneur, chevalier de l'ordre de l'Éléphant, de l'ordre suprême de l'Annonciade, de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge, des Séraphins, de Saint-Joseph de Toscane, de Saint-Hubert, de l'Aigle d'or de Würtemberg, de la Fidélité de Bade, de Saint-Jean de Jérusalem, et de plusieurs autres, chancelier de l'ordre militaire de Marie-Thérèse, curateur de l'Académie des Beaux-Arts, chambellan, conseiller intime actuel de Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, son ministre d'état, des conférences et des affaires étrangères ;
et le sieur Jean-Philippe, baron de Wessenberg, chevalier, grand'croix de l'ordre militaire et religieux des Saints Maurice et Lazare, grand'croix de l'ordre de l'Aigle rouge de Prusse et de celui de la couronne de Bavière, chambellan et conseiller intime actuel de Sa Majesté Impériale et Royale Apostolique.

Sa Majesté le Roi d'Espagne et des Indes,

Don Pierre Gomez Labrador, chevalier de l'ordre royal et distingué de Charles III, son conseiller d'état.

Sa Majesté le Roi de France et de Navarre,

Le sieur Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord, prince de Bénévent, pair de France, ministre secrétaire d'état au département des affaires étrangères, grand-cordon de la Légion d'honneur, chevalier de l'ordre de la Toison-d'Or, grand'croix de l'ordre de Saint-Étienne de Hongrie, de l'ordre de Saint-André, des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge, de l'ordre de l`Éléphant, de l'ordre de Saint-Hubert, de la Couronne de Saxe, de l'ordre de Saint-Joseph, de l'ordre du Soleil de Perse, etc.,etc.,etc ;
Monsieur le duc de Dalberg, ministre d'état de Sa Majesté le roi de France et de Navarre, grand-cordon de la Légion d'honneur, de celui de la Fidélité de Bade, et chevalier de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem ;
Le sieur comte Gouvernet de la Tour-du-Pin, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis et de la Légion d'honneur, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire de sadite Majesté près S.M. le Roi des Pays-Bas; Et Monsieur le comte Alexis de Noailles, chevalier de l'ordre royal et militaire des Saints Maurice et Lazare, chevalier de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, de Léopold, de Saint-Wolodimir, du mérite de Prusse, et colonel au service de France.

Sa Majesté le Roi du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,

Le très honorable Robert Stewart, vicomte Castelreagh, conseiller de Sadite Majesté en son conseil privé, membre de son parlement, colonel du régiment de milice de Londonderry, son principal secrétaire d'état, ayant le département des affaires étrangères, et chevalier du très-noble ordre de la Jarretière, etc., etc., etc. ;
Le très-excellent et très illustre Prince Arthur Wellesley, duc, marquis et comte de Wellington, marquis Douro, vicomte Wellington de Talavera et de Wellington, et baron Douro de Wellesley, conseiller de Sadite Majesté en son conseil privé, maréchal de ses armées, colonel du régiment royal des gardes à cheval, chevalier du très-noble ordre de la Jarretière, et chevalier grand-croix du très-honorable ordre militaire du bain, duc de Ciudad-Rodrigo, et grand d'Espagne de la première classe ; duc de Vittoria, marquis de Torrès-Vedras, comte de Vimeira en Portugal, chevalier du très-illustre ordre de la Toison d'Or, de l'ordre militaire de Saint-Ferdinand d'Espagne, chevalier grand'croix de l'ordre impérial et militaire de Marie-Thérèse, chevalier grand'croix de l'ordre militaire de Saint-Georges de Russie de la première classe, chevalier grand'croix de l'ordre royal et militaire de la Tour et de l'Épée de Portugal, chevalier grand'croix de l'ordre militaire et royal de l'Épée de Suède, etc., etc., etc. ;
Le très-honorable Richard de Poer Trench, comte de Clancarty, vicomte Dunlo, baron de Kilconnel, conseiller de Sadite Majesté en son conseil privé, président du comité de ce conseil pour les affaires du commerce et des colonies, maître général de ses postes aux lettres, colonel du régiment de milice du comté de Galway, et chevalier grand'croix du très-honorable ordre du Bain ;
Le très-honorable Guillaume Shaw, comte Cathcart, vicomte Cathcart, baron Cathcart et Greenock, pair du parlement, conseiller de Sa Majesté en son conseil privé, chevalier du très-ancien et très-honorable ordre du Chardon et des ordres de Russie, général de ses armées, vice-amiral d'Écosse, colonel du second régiment des gardes-du-corps, son ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire près Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies ;
Et le très-honorable Charles-Guillaume Stewart, lord Stewart, seigneur de la chambre de Sadite Majesté, conseiller de Sa Majesté en son conseil privé, lieutenant général de ses armées, colonel du 25e régiment de dragons légers, gouverneur du fort Charles dans la JamaÏque, chevalier grand'croix du très-honorable ordre militaire du Bain, chevalier grand'croix des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse, chevalier grand'croix de l'ordre de la Tour et de l'Épée de Portugal, chevalier de l'ordre de Saint-Georges de Russie.

Son Altesse Royale le prince régent du royaume de Portugal et de celui du Brésil,

Le sieur dom Pierre de Sousa Holstein, comte de Palmella, de son conseil, commandeur de l'ordre du Christ, capitaine de la compagnie allemande des gardes-du-corps, grand'croix de l'ordre royal et distingué de Charles III d'Espagne ;
Le sieur Antoine de Saldanha da Gama, de son conseil et de celui des finances, son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, commandeur de l'ordre militaire de Saint Benoît d'Aviz, premier écuyer de Son Altesse Royale la princesse du Brésil ;
Et le sieur dom Joachim Lobo de Silveira, de son conseil, commandeur de l'ordre du Christ.

Sa Majesté le roi de Prusse,

Le prince de Hardenberg, son chancelier d'état, chevalier des grands ordres de l'Aigle noir, de l'Aigle rouge, de celui de Saint-Jean de Jérusalem et de la Croix de fer de Prusse, de ceux de Saint-André, de Saint Alexandre-Newsky, et de Sainte Anne de la première classe de Russie, grand'croix de l'ordre royal de Saint-Étienne de Hongrie, grand cordon de la Légion d'honneur, grand'croix de l'ordre de Charles III d'Espagne, de celui de Saint Hubert de Bavière, de l'ordre suprême de l'Annonciade de Sardaigne, chevalier de l'ordre des Séraphins de Suède, de celui de l'Éléphant de Danemark, de l'Aigle d'or du Würtemberg, et de plusieurs autres ;
Et le sieur Charles Guillaume, baron de Humboldt, son ministre d'état, chambellan, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près Sa Majesté Impériale et Royale Apostolique, chevalier du grand ordre de l'Aigle rouge, et de celui de la Croix-de-fer de Prusse de la première classe, grand'croix de l'ordre de Sainte Anne de Russie, de celui de Léopold d'Autriche, et de celui de la couronne de Bavière ;

Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies,

Le sieur André, prince de Rasoumoffski, son conseiller privé actuel, sénateur, chevalier des ordres de Saint-André, de Saint Wolodimir, de Saint Alexandre-Newsky, et de Sainte Anne de la première classe ; grand'croix de l'ordre royal de Saint-Étienne, et de celui de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse ;
Le sieur Gustave, comte de Stackelberg, son conseiller privé actuel, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près Sa Majesté Impériale et Royale Apostolique, chambellan actuel, chevalier de Saint Alexandre-Newsky, grand'croix de celui de Saint Wolodimir de la première classe, et de Sainte Anne de la première, grand'croix de l'ordre de Saint-Étienne, de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse ;
Et le sieur Charles, comte de Nesselrode, son conseiller privé, chambellan actuel, secrétaire d'état pour les affaires étrangères, chevalier de l'ordre de Saint Alexandre-Newsky, grand'croix de celui de Wolodimir de la seconde classe, de Saint-Étienne de Hongrie, de l'Aigle rouge de Prusse, de l'Étoile polaire de Suède et de l'Aigle d'or de Wurtemberg.

Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège,

Le sieur Charles Axel, comte de Lowenhjelm, général-major dans ses armées, colonel d'un régiment d'infanterie, chambellan actuel, son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, sous-chancelier de ses ordres, commandeur de son ordre de l'Étoile polaire et chevalier de celui de l'Épée, chevalier des ordres de Russie, de Sainte Anne de la première classe, et de Saint-Georges de la quatrième classe ; chevalier de l'ordre de Prusse de l'Aigle rouge première classe, et commandeur de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem .

Ceux de ces plénipotentiaires qui ont assisté à la clôture des négociations, après avoir exhibé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus de placer dans ledit instrument général, et de munir de leur signature commune les articles suivants :